Déclaration de conformité 2257

Conformément au Code des États-Unis, Titre 18, Section 2257, tous les modèles et autres personnes figurant dans toute représentation visuelle de comportements sexuels explicites réels présents ou autrement contenus sur ce site Web étaient majeurs, c’est-à-dire âgés de plus de dix-huit ans, au moment de la création de ces images.

AVIS JURIDIQUE IMPORTANT.

**VOUS DEVEZ ÊTRE ÂGÉ D’AU MOINS 18 ANS, ET AVOIR L’ÂGE DE LA MAJORITÉ ET LE CONSENTEMENT LÉGAL DANS LA JURIDICTION OÙ VOUS VIVEZ OU RÉSIDER, POUR ACCEPTAR CES CONDITIONS.

***TOUS LES DOCUMENTS, POLITIQUES ET PAGES INSTITUTIONNELLES SONT PUBLIÉS ET RÉGULÉS EN LANGUE ANGLAISE AFIN D’ÉVITER TOUT CONFLIT DE TRADUCTION. SI VOUS CHOISISSEZ DE TRADUIRE PAR VOUS-MÊME, TOUTE DIFFÉRENCE SERA RÉSOLUE EN FAVEUR DE LA VERSION ANGLAISE.

Déclaration de conformité à 18 U.S.C. §2257

En respect avec le Code des États-Unis, Titre 18, Section 2257, ainsi que les règlements définis dans le 28 C.F.R. Partie 75, tous les modèles, acteurs, actrices et autres personnes apparaissant dans toute représentation visuelle de conduite sexuelle explicite réelle affichée ou autrement contenue sur ce site étaient âgés de plus de dix-huit (18) ans au moment de la création de ces images.

Tous les dossiers exigés par la loi selon 18 U.S.C. §2257 et 28 C.F.R. Partie 75 sont conservés par le dépositaire des archives mentionné ci-dessous et sont accessibles pour inspection conformément à la législation en vigueur.

Dépositaire des archives :
GODAN30 LLP
71-75 Shelton Street, Covent Garden
Londres, Royaume-Uni, WC2H 9JQ

Email : Contactez-nous

Les dossiers requis par 18 U.S.C. §2257 et 28 C.F.R. Partie 75 sont gardés à l’adresse ci-dessus ou en d’autres lieux sécurisés autorisés par la loi, et sont mis à disposition pour inspection par les autorités compétentes sur simple demande.

Déclaration du producteur principal et secondaire :

Cameralux n’est pas le producteur principal (tel que défini dans 18 U.S.C. §2257 et 28 C.F.R. §75.1) des contenus visuels présentés sur ce site. Ce site fonctionne en tant que plateforme permettant aux utilisateurs tiers de charger, transmettre, stocker et afficher du contenu.

Les opérateurs de ce site se limitent à la transmission, au stockage, à la récupération, à l’hébergement et à la mise en forme des contenus publiés par des tiers dans les espaces sous leur contrôle.

Conformément à 18 U.S.C. §2257(h)(2)(B)(iii) et (v), ainsi qu’à 47 U.S.C. §230(c), les opérateurs de ce site sont exemptés de la tenue des dossiers pour ces contenus tiers.

Dans la mesure où un contenu est considéré comme produit par la Société, tous les dossiers requis relatifs à ce contenu sont conservés en totale conformité avec la législation applicable.

Contenu exempté :

Certaines représentations visuelles sur ce site sont exemptées des dispositions de 18 U.S.C. §2257 et 28 C.F.R. Partie 75 car elles ne constituent pas des conduites sexuelles explicites telles que définies dans 18 U.S.C. §2256(2)(A)-(D), incluant notamment des nudités non sexuelles, des simulations sexuelles, ou tout autre contenu exempté selon la loi en vigueur.

Note de conformité globale :

Ce site opère à l’international. Bien que 18 U.S.C. §2257 s’applique spécifiquement au droit américain, Cameralux applique des normes de vérification d’âge et de conformité du contenu à l’échelle mondiale pour garantir que toutes les personnes apparaissant dans les contenus sont majeures et que les contenus respectent les lois locales.

En utilisant ce site, vous reconnaissez que tous les contenus sont destinés à un public adulte et que la plateforme applique des règles strictes interdisant la présence de mineurs ou de contenus non consentis.